Quels sont les risques d’un dépassement de découvert ?
Publié le 4 février 2022 14:45
Le dépassement de découvert s’accompagne bien souvent de frais et expose le propriétaire du compte à des risques non négligeables. On vous explique.
Comment fonctionne un découvert bancaire ?
On parle de découvert bancaire à partir du moment où le montant prélevé sur compte bancaire dépasse le montant disponible. La banque peut autoriser un découvert sous conditions et selon le profil bancaire du client.
Et même si la banque autorise un découvert ou un dépassement de découvert, elle exigera au titulaire du compte des intérêts débiteurs (autrement appelés frais bancaires) sur ce dépassement.
Les différents type de découvert
On parle de dépassement de découvert, quand le compte bancaire présente un solde négatif (dit "solde débiteur"). Cela survient si le découvert est non autorisé ou si la limite supérieure maximale du dépassement autorisé est dépassée.
On distingue alors plusieurs formes de découvert : le découvert autorisé, le découvert occasionnel et le découvert non autorisé.
1. Le découvert autorisé
Une autorisation de découvert bancaire est subordonnée à l’accord préalable de la banque et à la rédaction d’un document écrit, qui définit d’une façon précise la somme totale autorisée, les modes de remboursement et le taux d’intérêt.
En fait, le découvert correspond à une ouverture de crédit. Dans ce sens, la banque donne le droit au titulaire du compte à prélever sur son compte de dépôt dans la limite maximale du découvert autorisé.
En cas de dépassement de ce découvert autorisé, la banque peut autoriser des paiements, mais elle demandera au propriétaire du compte de s’acquitter de frais supplémentaires.
3. Le découvert occasionnel
Le découvert occasionnel est un crédit ponctuel, accordé pour payer une dépense particulière. Ce type de découvert n’est assujetti à aucune forme particulière. La banque peut allouer les découverts occasionnels sans contrat.
En effet, dans certains cas, la banque peut tolérer temporairement un dépassement de découvert pour éviter de rejeter les prélèvements et les chèques. Cependant, elle peut également annuler à n’importe quel moment cette autorisation de découvert, qui reste exceptionnelle.
2. Le découvert non autorisé
Le découvert non autorisé, de son côté, correspond à une situation dans laquelle le montant et/ou la durée du découvert d’un client dépassent ceux du découvert autorisé sans accord préalable entre le banquier et son client.
Les risques d’un dépassement de découvert
Puisque le découvert est considéré comme un crédit, il est par conséquent soumis à différents frais.
Des frais bancaires forfaitaires peuvent s’appliquer pour chaque découvert quels que soient le montant et la durée. De plus, la banque peut prélever une commission d’intervention, après chaque opération de débit, plaçant un compte en situation irrégulière.
Le dépassement de découvert crée des conséquences qu’il ne faut pas négliger comme :
- des frais additionnels d’incidents de paiement ;
- l'annulation du découvert autorisé si les conditions relatives à ce découvert ne sont pas respectées ;
- le blocage de la carte bancaire.
Dans certains cas, plus rares, dans lesquels il y aurait une répétition de ces dépassements sans justificatifs ni consensus avec son conseiller bancaire, cela pourrait aller jusqu'à l'interdit bancaire !